Les délibérations du Conseil Municipal

[60.044] - LOCATION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.045] - CANTINES SCOLAIRES MARCHÉS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.046] - SUBVENTION AU CENTRE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.047] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.048] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS POUR LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE DE LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE DES MÉTIERS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.016] - MARCHÉ DU PARC ACHAT DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.017] - PALAIS DES CONGRÈS TARIF DES REDEVANCES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.018] - SUR CLASSEMENT DE LA VILLE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.019] - RÉGULARISATION DU FINANCEMENT JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.020] - CONTRAT D'ARCHITECTE POUR TRAVAUX SUR LA TACHE VERTE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.021] - VOIRIE EXTENSION DU RÉSEAU D'EAU

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.022] - FOURNITURE DE REGARDS EN FONTE POUR LES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.023] - ORGUES DU TEMPLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.024] - HONORAIRES DE ME BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.025] - RÈGLEMENT FAILLITE C.E.G.E.A.

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.026] - PARTICIPATION À L'ACHAT DE POSTES DE TÉLÉVISION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.027] - LOYER D'UN LOGEMENT DE L'ABATTOIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.028] - DÉNOMINATION DE RUES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.029] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU BUREAU D'AIDE SOCIAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/03/1960
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[60.030] - REPRÉSENTATION DE LA MUNICIPALITÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 01/03/1960
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