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Les délibérations du Conseil Municipal

[60.051] - RÈGLEMENT AVEC LA COMPAGNIE DES EAUX

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.052] - AMÉNAGEMENT DU TERRAIN DE SPORTS DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.053] - CRÉATION D'UN POSTE DE SURVEILLANT DE TRAVAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.054] - TERRAIN MANIGAULT RENONCIATION À CLAUSE RÉSOLUTOIRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.055] - PARTICIPATION À LA RÉALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.056] - ADHÉSION À L'AUTOMOBILE CLUB DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.057] - RÉGULARISATION DE FRAIS DE MISSIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.058] - HONORAIRES DE ME CELICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.059] - AMÉNAGEMENT DU SOUS SOL DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.060] - FRAIS DE MISSION DU DOCTEUR LANUSSÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.061] - ATELIER PUBLIC DE DISTILLATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.035] - AMÉNAGEMENT DE LA TACHE VERTE MARCHÉ BONNIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.036] - HONORAIRES DE L'EXPERT RÉALISATEUR M. BOUCHET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.037] - CONSTRUCTION DE MAISONS À LA RATOIRE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.038] - AMÉNAGEMENT DES TERRASSES DU FRONT DE MER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.039] - APPLICATION AU PERSONNEL DES DISPOSITIONS DU DÉCRET DU 5 NOVEMBRE 1959

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.040] - COMPLÉMENTAIRE À LA COOPÉRATIVE DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.041] - ACHAT DU DG MR THÉODORE À LA SOCIÉTÉ DE TIR DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.042] - CRIÉE AUX POISSONS MODIFICATION AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Port
Date du conseil : 05/04/1960
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[60.043] - AVENANT AU CONTRAT DES P.F.G.

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 05/04/1960
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