Les délibérations du Conseil Municipal

[60.085] - SUBVENTION AU SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.086] - SUBVENTION AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.077] - CASINO MUNICIPAL MARCHÉ ENTREPRISE DELMAS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 08/07/1960
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[60.062] - STADE FINANCEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.063] - EDITION D'UNE PLAQUETTE POUR LE PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.064] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.065] - HEURES DE SURVEILLANCE EFFECTUÉES PAR LES INSTITUTEURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.066] - HORAIRES DUS AU SERVICE DES PONTS ET CHAUSSÉES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.067] - PRIX AU CONCOURS DU LABOURS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.068] - PAIEMENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.069] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LA POLICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.070] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.071] - CONVENTION AVEC MR FERRET ARCHITECTE DÉCORATEUR

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.072] - EQUIPEMENT DU CASINO MUNICIPAL MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.073] - SUBVENTION AU C.A.B. CHAMPLAIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.074] - REMBOURSEMENT D'AVANCES À LA COMMISSION MUNICIPALE DES FÊTES

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.075] - RECRUTEMENT D'UN ÉLECTRICIEN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.076] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/06/1960
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[60.049] - CENTRE DE DÉSINFECTION

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 06/05/1960
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[60.050] - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT DE SERVICE À LA MAIRIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/05/1960
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