Les délibérations du Conseil Municipal

[60.101] - SUBVENTION RETRAITÉS GENDARMERIE ET GARDE RÉPUBLICAINS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.102] - SUBVENTION AUX SINISTRÉS DES INONDATIONS DU CENTRE DE LOT ET DE LA DORDOGNE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.103] - SUBVENTION "LA ROUTE D'OR"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.104] - INDEMNITÉ DE GESTION DU PERCEPTEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.105] - TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.106] - DURÉE DE LA CARRIÈRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.107] - MARCHÉS POUR FOURNITURE DE COMBUSTIBLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.108] - FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES MARCHÉ ART ET SAVOIR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.109] - ACHAT DE MOBILIER AU COLLÈGE DE ROYAN MARCHÉ BIGINI

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.110] - ACHAT DE CLASSE PRÉFABRIQUÉE POUR L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY MARCHÉ FILLOD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.111] - SUBVENTION AUX COURS POST SCOLAIRES AGRICOLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.112] - POSTES DE DEUX SURVEILLANTS ECOLE JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.113] - CRÉATION D'UN EMPLOI DE SECRÉTAIRE AU C.C. JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.078] - HÔTEL CONTI RÉALISATION DE L'EMPRUNT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.079] - CESSION NANTISSEMENT DE TITRES CAR AVANCE FORFAITAIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.080] - DÉPÔT DE TITRES CAR CONSTITUTION D'UN FOND DE ROULEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.081] - MARCHÉ MAGNÉ TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU CASINO

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.082] - PERSONNEL COMMUNAL AIDE AUX VACANCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.083] - HONORAIRES DE MR JUSTAMON

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1960
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[60.084] - TAXE DE SÉJOUR PAIEMENT DU LOYER DU LOCAL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/09/1960
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