Les délibérations du Conseil Municipal

[60.118] - QUESTION D'ACTUALITÉ CONCERNANT LE CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 06/12/1960
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[60.119] - EXONÉRATION DE TAXE POUR L'UNION DES ŒUVRES SOCIALES DU CINÉMA FRANÇAIS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 06/12/1960
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[60.114] - SUBVENTION AUX FAMILLES DES MARINS DE "LA CHAMOISE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/11/1960
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[60.115] - CONSTRUCTION DE L'ECOLE DE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 14/11/1960
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[60.116] - ALIMENTATION EN GAZ DE LACQ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/11/1960
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[60.117] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES POUR 1961

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/11/1960
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[60.087] - CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.088] - ALLONGEMENT DE LA JETÉE EXTÉRIEURE DU PORT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.089] - ACHAT DE TERRAIN DE LA CITÉ NOIRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.090] - CESSION DE TERRAIN EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE LIBRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.091] - TRANSFERT DE DOMMAGES DE GUERRE

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.092] - CONTRAT MR MARCEL CANELLAS

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.093] - CESSION GRATUITE DES CONSTRUCTIONS PROVISOIRES ÉTABLIES SUR LA COMMUNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.094] - BUREAU PAYEUR DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.095] - HONORAIRES D'AVOCAT M. SIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.096] - HORAIRES D'AVOCAT M. DE FONT REAULX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.097] - HORAIRES D'ARCHITECTE M. HEBRARD

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.098] - ANALYSE CHIMIQUE DE L'EAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.099] - LOYER DES MAISONS DE L'ABATTOIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/10/1960
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[60.100] - LOYER ANCIENNE CONCIERGERIE DE L'ABATTOIR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/10/1960
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