Les délibérations du Conseil Municipal

[60.120] - EXAMEN DU PROJET DE CONVENTION A PASSER AVEC LA STE D'EXPLOITATION PROVISOIRE DU CASINO

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.121] - RÈGLEMENT DU SINISTRE INCENDIE DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY REMBOURSEMENT DES DOMMAGES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.122] - AVENANT AU MARCHÉ ART ET SAVOIR

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.123] - FOURNITURES SCOLAIRES AUX ÉCOLES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.124] - ACHAT D'UNE CLASSE PRÉFABRIQUÉE ECOLE PELLETAN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.125] - ACHAT DE DEUX CLASSES PRÉFABRIQUÉES À L'ECOLE JULES FERRY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.126] - INDEMNITÉ AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.127] - INDEMNITÉ POUR HEURES SUPPLÉMENTAIRES À MR DUSSIEU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.128] - AMÉNAGEMENT DE LA MORGUE AU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.129] - FINITION DES TRAVAUX DE L'EXTERNAT DU COLLÈGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.130] - INSTALLATION D'UN POSTE DE DÉTENTE DE GAZ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.131] - SUBVENTIONS A QUATRE CLUBS SPORTIFS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.132] - SUBVENTION À L'ECOLE DE VOILE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.133] - SUBVENTION AU "ROC HALTÉROPHILIE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.134] - SUBVENTION AU ROC FOOTBALL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.135] - MODIFICATION DANS CERTAINES COMMISSIONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.136] - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN AUDITORIUM

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.137] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.138] - VENTE DU LOT 2 DU LOTISSEMENT MANIGAUD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/12/1960
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[60.139] - AUTORISATION DES JEUX AU SPORTING CASINO POUR 1961

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 21/12/1960
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