Les délibérations du Conseil Municipal

[61.009] - TRANSFERT DE CONCESSION AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.010] - SUCCESSION DE M. DASSONVILLE STANDS N°1 ET 2

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.011] - HONORAIRES DE M. D FARCY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.012] - HONORAIRES DE M. MINVIELLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.013] - RENOUVELLEMENT D'ABONNEMENT À DIVERSES PUBLICATIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.014] - DEMANDE DU COMITÉ DE PATRONAGE DES COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.015] - TAUX DE RÉMUNÉRATION POUR SURVEILLANCE DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.016] - DEMANDE DE MME CONSTANTIN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.017] - RÉPARTITION DES FONDS DE LA LOI BARANGÉ

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.018] - RÉMUNÉRATION DE MME FLANDRIN

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.019] - VIREMENT DE COMPTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.020] - NOUVEAUX TAUX HORAIRES APPLIQUÉS AUX PROFESSEURS DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.021] - INSTALLATION D'UN BOITE AUX LETTRES (ANGLE DE LE RUE P MÉTADIER ET LA LE RUE DE FONCILLON )

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.022] - SUBVENTIONS À DIVERSES SOCIÉTÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.001] - CAHIER DES CHARGES SPORTING CASINO

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 18/01/1961
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[61.002] - EMPRUNT DE 500 00F POUR LE CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/01/1961
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[61.003] - FOIRE EXPOSITION 1961 (PALAIS DES CONGRÈS)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/01/1961
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[61.004] - MAJORATION DES TRAITEMENTS DES CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 18/01/1961
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[61.005] - INDEMNITÉ POUR DOMMAGES MATÉRIELS 2CV

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 18/01/1961
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[61.006] - RÉGULARISATION DE 8 AVENANTS AUX MARCHÉS DU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 18/01/1961
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