Les délibérations du Conseil Municipal

[61.034] - NOUVEAU CONTRAT D'ASSURANCE POUR L'I.D.

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.035] - RÈGLEMENT DE L'ACCIDENT DE L'ID 19

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.036] - PROJET DE CRÉATION D'UNE PISCINE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.037] - CESSION DE TITRES C.A.R. (COOPÉRATIVE)

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.038] - DEMANDE DE PRÊT DE L'AÉRO CLUB DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.039] - FRAIS D'ENTRETIEN DE L'AÉROGARE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.040] - PARRAINAGE D'ENFANTS AUX VILLAGES INTERNATIONAUX D'ENFANTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.041] - VERSEMENT D'INDEMNITÉ À M. DURQUETY POUR TROUBLE DE JOUISSANCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.042] - HONORAIRES DE M. JOURDAIN ARCHITECTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.043] - INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION AU CAPITAINE MABIL

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.044] - UTILISATION DES FONDS PROVENANT DE L'EMPRUNT DE 500 000F

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.045] - ASSURANCE DU CAMION DE DÉPANNAGE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.046] - CESSION DE STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.047] - STAND RAIMBAUD N°12

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.023] - AUTORISATION DES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 07/02/1961
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[61.024] - LITIGE VILLE DE ROYAN S/STÉ DE L'ABONNEMENT TÉLÉPHONIQUE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 07/02/1961
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[61.025] - ACQUISITION DE LA CRÉANCE D.G. SOCIÉTÉ DE TIR DEMANDE D'UTILITÉ PUBLIQUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/02/1961
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[61.026] - RÉVISION DU TARIF DES FRAIS DE MISSION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/02/1961
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[61.007] - EMPRUNT DE 500 000F POUR TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/01/1961
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[61.008] - RÈGLEMENT AVEC L'OFFICE H.L.M. POUR LOCATION DE LA CITÉ D'URGENCE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/01/1961
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