Les délibérations du Conseil Municipal

[61.048] - CESSION NANTISSEMENT DE TITRES C.A.R.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.057] - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PROJET DE PUBLICITÉ ROUTIÈRE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.058] - ACHAT PAR LA VILLE DE 4 BATEAUX À MOTEUR ZODIAC

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.059] - PARTICIPATION DE LA VILLE À LE CONSTRUCTION ET À L'ÉQUIPEMENT D'UN POSTE DE 50 KW DESTINÉ À L'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE DU STADE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.060] - SUBVENTION AU CENTRE PUBLIC D'ORIENTATION SCOLAIRE ET PROFESSIONNELLE DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.061] - DEMANDE DE CONCESSIONNAIRE DES CHAISES SUR LES PROMENADES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.062] - TAXE POUR LES MARCHANDS DE POISSONS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.063] - SUBVENTION POUR TOURNOI DE BRIDGE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.064] - HONORAIRES DE ME MOUNIER AVOUÉ À SAINTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.065] - ETAT DE FRAIS DUS À ME GEOFFROY HUISSIER À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.066] - CONTRAT À RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA VILLE SOUSCRIT AUPRÈS DE LE CIE "L'EUROPE"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.067] - SUPPRESSION DE LA FRANCHISE DE 2% POUR LE CONTRAT TIERCE DE L'I.D 19. 924 FB 17 (CIE LA FRATERNELLE"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.068] - ADDITIF AU TABLEAU PRÉVISIONNEL D'EMPLOIS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.027] - JOURNÉES INTERNATIONALES DU CINÉMA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.028] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ BONNIN POUR PLANTATIONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.029] - MISE AU CONCOURS D'UN POSTE DE RELÈVEMENT DES EAUX USÉES À MAINSONFORT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.030] - MISE À L'ADJUDICATION AU RABAIS DE DEUX LOTS DISTINCTS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.031] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU FORT DU CHAY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.032] - AVENANT EXTERNAT DU LYCÉE MIXTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1961
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[61.033] - CRÉATION D'UN POSTE D'INSTITUTRICE À L'ÉCOLE JULES FERRY

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 24/03/1961
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