Les délibérations du Conseil Municipal

[61.084] - HONORAIRES DE ME SIRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.085] - PARTICIPATION DE LA VILLE DANS L'ÉDITION D'UN DÉPLIANT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.086] - HONORAIRES D'AVOCATS ME DE FONT REAULX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.087] - PARTICIPATION DES COMMUNES À L'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.088] - ACTION CONTENTIEUSE GRACIEUX

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.089] - CONTRAT MR LANOUE GÉOMÈTRE EXPERT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.090] - FOURNITURES SCOLAIRES MARCHÉ LABEYRIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.069] - PERCEPTION DE LA TAXE DE SÉJOUR DE 1961

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/07/1961
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[61.070] - TARIF DU CREUSEMENT DES TOMBES AU CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 05/07/1961
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[61.071] - TARIF HORAIRE DE LOCATION DES COURTS DE TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 05/07/1961
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[61.072] - HONORAIRES DE ME LEFEBURE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1961
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[61.073] - HONORAIRES DE ME BELAY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/07/1961
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[61.049] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.050] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.051] - EQUIPEMENT DE LA CUISINE DE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.052] - RÉPARTITION DES FONDS DE LA LOI BARANGÉ

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.053] - CLASSE DÉMONTABLE POUR LE GROUPE SCOLAIRE PELLETAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.054] - REVALORISATION DU TARIF PRATIQUE POUR CREUSEMENT DE FOSSES AU CIMETIÈRE COMMUNAL

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.055] - EMPRUNT POUR TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/05/1961
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[61.056] - GARANTIE DE LA VILLE À L'EMPRUNT CONTRACTÉ PAR L'HÔPITAL MALAKOFF POUR L'ACQUISITION DE LA MAISON DE RETRAITE DU GUA

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/05/1961
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