Les délibérations du Conseil Municipal

[61.102] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DES FÊTES DE LA MER

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.103] - LOTISSEMENT MANIGAULT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.104] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE DÉFENSE DES ANIMAUX

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.105] - INDEMNITÉS POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET AU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.106] - LOYER DU LOCAL DE LA TAXE DE SÉJOUR

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.107] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.108] - POSTE DE RELÈVEMENT DE MAISONFORT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.091] - COMPTE ADMINISTRATIF 1960

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/10/1961
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[61.092] - VIREMENT DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/10/1961
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[61.093] - AMÉNAGEMENT DE LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/10/1961
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[61.074] - CENTRE DE SANTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.075] - ACCIDENT ID 19 VERSEMENT D'INDEMNITÉ

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.076] - RÈGLEMENT DE SINISTRE RIDEAU DE SCÈNE AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.077] - PARTICIPATION DANS L'ACHAT D'UN FRIGIDAIRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.078] - EMPRUNT DE 500 000F POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT COMMUNAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.079] - ADHÉSION ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES AIRES LÉONCE VIELJEUX

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.080] - ACQUISITION À L'AMIABLE D'UNE BANDE DE TERRAIN RUE DU DR POCHÉ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.081] - CENTRE DE SANTÉ CONTRAT D'ARCHITECTE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.082] - SURVEILLANCE DES PLAGES INDEMNITÉS JOURNALIÈRES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 29/08/1961
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[61.083] - PRÉVISION DU TARIF DES POMPES FUNÈBRES GÉNÉRALES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 29/08/1961
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