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Les délibérations du Conseil Municipal

[19.088] - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES BATIMENTS DE L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN ABRITANT LE CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) : APPROBATION DE L'ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION EN VOLUMES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.089] - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE CASINO DE ROYAN EXERCICE 2017-2018

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.090] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " EQUILIBRE " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.091] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION " AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.092] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.093] - ARRET DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLP) - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.094] - MAISON DES ASSOCIATIONS : EXTENSION DES LOCAUX, CREATION D'UN ESPACE DE BUREAUX ET D'UNE SALLE DE REUNIONS - DEPOT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.095] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RESEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.096] - ALIENATION DE LA PARCELLE CADASTREE BE N° 867, SITUEE RUE DE LA PLEIADE A ROYAN, AU PROFIT DE MADAME EVELYNE DUHAMEL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.097] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET REALISE PAR LA SA HLM DOMOFRANCE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS EN PLUS ET DE 7 LOGEMENTS EN PLAI, ALLEE DES MATTES DU GUA A ROYAN : CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2019
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[19.054] - MODIFICATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CLAVAP)

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.055] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT DES PRETS REAMENAGES PAR LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS AU PROFIT DE LA SOCIETE D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - ENSEMBLE IMMOBILIER CONSTITUANT LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DU LOGIS DE VAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/2019
Registre : / Page :

[19.056] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN, POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET REALISE PAR LA SA HLM DOMOFRANCE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 15 LOGEMENTS EN PLUS ET DE 7 LOGEMENTS EN PLAI, ALLEE DES MATTES DU GUA A ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.057] - CONTRAT DE RESERVATION DE LOGEMENTS, ALLEE DES MATTES DU GUA A ROYAN, AUPRES DE LA SA HLM DOMOFRANCE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.059] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.060] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.061] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.062] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN " POUR L'ANNEE 2019

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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[19.063] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SOCIAL ET FAMILLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/05/2019
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