Les délibérations du Conseil Municipal

[61.118] - TAXE D'HABITATION ABATTEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.119] - SEMAINE DES ŒUVRES SOCIALES DU CINÉMA

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.120] - PRIME DE TECHNICITÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.121] - RÉMUNÉRATION DU BIBLIOTHÉCAIRE ET DE SES AIDES

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.122] - RECRUTEMENT D'UN RÉDACTEUR STAGIAIRE À LA MAIRIE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.123] - RÉMUNÉRATION D'UNE STÉNO DACTYLOGRAPHE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.124] - GARANTIE DE LA VILLE À L'AÉRO CLUB POUR L'ACHAT D'UN APPAREIL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.125] - BUSAGE DE MARAIS DE BOUBE BELMONT PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.126] - RÈGLEMENT D'HONORAIRES MAITRE GOEFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.127] - ACHAT DE LA VOUTE MORISSET VERSEMENT D'ACOMPTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.128] - TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 1ER JANVIER 1962

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.129] - SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉCOLE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.094] - GARANTIE DE LA VILLE À UN EMPRUNT DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.095] - HONORAIRES D'AVOCATS MAITRE CÉLICE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.096] - ETAT DE FRAIS MAITRE GEOFFROY

Rubrique : Bulletin municipal
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.097] - ETAT DE FRAIS MAITRE GEOFFROY (CAFÉ LE GLACIER)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.098] - CESSION DE STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.099] - ETABLISSEMENT DE BAINS "LE LIDO" CESSION DE DROITS AU BAIL

Rubrique : Baux
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.100] - GROUPE SCOLAIRE FÉMININ JULES FERRY CONTRAT D'ARCHITECTE AVEC MRS ANIBALE ET RAISON

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/11/1961
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[61.101] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES POUR 1962

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 09/11/1961
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