Les délibérations du Conseil Municipal

[62.008] - ABONNEMENT À DIVERSES PUBLICATIONS POUR 1962

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/02/1962
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[62.009] - RÉMUNÉRATION ANNUELLE DU DIRECTEUR DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/02/1962
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[62.010] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX INDEMNITÉS AUX PROFESSEURS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/02/1962
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[62.011] - RAPPEL SUR TRAITEMENTS POUR CERTAINS FONCTIONNAIRES COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/02/1962
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[62.012] - AGENTS COMMUNAUX BÉNÉFICIANT D'UNE AUGMENTATION DE LEURS SALAIRES A COMPTER DU 1ER JANVIER 1962

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/02/1962
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[62.001] - CRÉATION D'UN OFFICE DU TOURISME À ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/01/1962
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[62.002] - ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS AU "MATHES DU GUA"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/01/1962
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[62.003] - HONORAIRES DE M JOURDAIN ARCHITECTE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/01/1962
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[62.004] - HONORAIRES DE M. GEOFFROY HUISSIER

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/01/1962
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[62.005] - CONTRAT D'AFFICHAGE DE M. DUNAND

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 26/01/1962
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[62.006] - EMPRUNT DE 500 000F POUR TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/01/1962
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[61.109] - INDEMNITÉ À VERSER À MADAME VERNEUIL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.110] - ACQUISITION ÉVENTUELLE D'UN TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.111] - REMISE EN ÉTAT ET REVÊTEMENT DES SOLS DE LA COUR LE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.112] - AMÉNAGEMENT DU FORT DU CHAY (DEUXIÈME TRANCHE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.113] - TACHE VERTE MARCHÉ BONIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.114] - CONSTRUCTION DE GARAGES ET SALLES DE RÉUNIONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.115] - CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS COMMUNAUX ANNEXES RUE DE L'ELECTRICITÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.116] - CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS COMMUNAUX ANNEXES ET CENTRE DE RÉÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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[61.117] - MARCHÉ ICAM AMÉNAGEMENT DU CASINO

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1961
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