Les délibérations du Conseil Municipal

[62.045] - TRAITEMENT DE M. TIXIER

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/05/1962
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[62.046] - INDEMNITÉ À DES PROPRIÉTAIRES DÉPOSSÉDÉS DANS L'OPÉRATION FAUPIGNÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/05/1962
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[62.013] - DÉSIGNATION DE TROIS DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITÉ DES FÊTES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.014] - SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.015] - CESSION DE TERRAIN PAR L'ETAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.016] - CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN PAR L'ETAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.017] - PASSAGE DES CIRQUE À ROYAN DE NE PAS AUTORISER L'INSTALLATION DE CIRQUES À ROYAN DURANT LA PÉRIODE DU 1 ER JUILLET AU 25 AOUT

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.018] - INDEMNITÉ À M. MILLOT CONDUCTEUR DES T.P.E. DES PORTS MARITIMES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.019] - INDEMNITÉ AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.020] - VACATIONS HORAIRES AUX SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.021] - SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 1962

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.022] - CONTRIBUTION DE LA VILLE AUX DÉPENSES D'ENTRETIEN DES PROFONDEURS AU PORT EN 1961

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.023] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR DE LA RECETTE PERCEPTION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.024] - CESSION DE STAND AUX GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.025] - LOYER DES BARAQUEMENTS DE GUIGNIELLE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.026] - LYCÉE MIXTE CONTRAT DE DÉCORATION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.027] - AMÉNAGEMENT DE LA NOUVELLE CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.028] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DU QUARTIER DU PARC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.029] - SITUATION DE M POINSOT AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/03/1962
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[62.007] - EXERCICE 1962 VIREMENT DE CRÉDITS À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/02/1962
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