Les délibérations du Conseil Municipal

[62.108] - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION REÇUE PAR LA VILLE PUR LE COMPTE DE L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DU C.E.G. PELLETAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.109] - FINITION DES GARAGES ET SALLES DE RÉUNIONS AVENANT DE FIN DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.110] - TACHE VERTE AVENANT AU MARCHE BONNIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.111] - ALLÉES DU CIMETIÈRE REMISE EN ÉTAT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.112] - ELECTRIFICATION DES CLOCHES DU TEMPLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.113] - MARCHÉ BOYARD PLANTATIONS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.114] - LOCATION D'UN TERRAIN AUX "ECLAIREURS DE FRANCE"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.115] - AFFAIRE ROY DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.116] - REVERSEMENT À 'OFFICE DU TOURISME DE 10 000F PUBLICITÉ ET PROPAGANDE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.117] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'U.N.A.D.I.F.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.118] - HONORAIRES DE ME GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.119] - RÈGLEMENT D'UN FORFAIT À LA S.A.C.E.M.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.120] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES POUR 1963

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.121] - INSTANCE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PERPIGA C/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.090] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "LES RIVERAINS"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/10/1962
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[62.091] - ELECTRIFICATION DES CLOCHES DU TEMPLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/10/1962
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[62.092] - LOCATION D'UN STAND AU SALON NAUTIQUE INTERNATIONAL

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 26/10/1962
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[62.093] - ABONNEMENT À "ECHANGE ET LOGEMENTS"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/10/1962
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[62.094] - COURS DE DESSIN DANS LES C.E.G.

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/10/1962
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[62.095] - ACHAT D'UNE CLASSE PRÉFABRIQUÉE AUX ETS FILLOD

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/10/1962
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