Les délibérations du Conseil Municipal

[63.019] - EMPRUNT DE 500 000F POUR AMÉNAGEMENT DE LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.020] - ABONNEMENT A DIVERSES PUBLICATIONS POUR 1963

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.021] - RÉPARTITION DES FONDS DE LA LOI BARANGE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.022] - ALLOCATION D'UNE INDEMNITÉ SPÉCIALE DE GESTION AU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.023] - INDEMNITÉ DE LOGEMENT À MADAME VICAINE DIRECTRICE DE L'ÉCOLE DES FILLES DE MAINE GEOFFROY

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.024] - MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ POUR ACHAT DE DEUX VÉHICULES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.025] - ENLÈVEMENT DE DÉBLAIS TARIF

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.026] - TAXE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.027] - GARANTIE DE LA VILLE A UN EMPRUNT CONTRACTÉ PAR LE CLUB HIPPIQUE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 12/03/1963
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[63.028] - SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 1963

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 12/03/1963
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[62.098] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS EN COURS D'EXERCICE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.099] - EMPRUNT DE 100 000F POUR TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT EN ZONE RURALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.100] - APPLICATION DE L'ARTICLE H DU DÉCRET N°62.544 DU 5 MAI 1962 RELATIF À CERTAINES DISPOSITIONS DU STATUT DU PERSONNEL COMMUNAL (RECUL DE LA LIMITE D'ÂGE)

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.101] - ACQUISITION DU TERRAIN APPARTENANT À MME BRIAN GARFIELD POUR CONSTRUCTION DE LA STATION D'"ÉPURATION DES EAUX USÉES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.102] - DÉCORATION DU LYCÉE MIXTE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.103] - IMPLANTATION D'UNE BASE D'HÉLICOPTÈRE DU SERVICE NATIONAL DE LA PROTECTION CIVILE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.104] - CLASSES PRÉFABRIQUÉES POUR ENFANTS REPLIÉS D'ALGÉRIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.105] - INDEMNITÉ POUR OCCUPATION DU TERRAIN D'ASSISE DE PERPIGAN REMBOURSEMENT À L'ETAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.106] - REMBOURSEMENT DU DEMI SALAIRE À MME RENÉE DAVID

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/12/1962
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[62.107] - DOMMAGE DE GUERRE HÔPITAL MALKOFF

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 11/12/1962
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