|
[24-410] - DON DE HUIT CARTES ALLEMANDES DATEES DE 1943 ET 1944 AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/07/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/07/2024
|
|
[24-417] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/07/2024
|
|
[24-433] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN SEJOURS ETE 2024
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/07/2024
|
|
[24-431] - BAIL PROFESSIONNEL MISE A DISPOSITION D'UN CABINET MEDICAL AU POLE SANTE VALERIE ANDRE
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 01/07/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/07/2024
|
|
[24-427] - CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2024
|
|
[24-415] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
|
|
[24-351] - CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE CONCLU AVEC SWANK FILMS DISTRIBUTION LE 2 AOUT 2024 AU THEATRE DE VERDURE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
|
|
[24-392] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
|
|
[24-227] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN SIS 57 BOULEVARD CLEMENCEAU AU PROFIT DE LA SARL LE PETIT TRAIN DE L'OUEST POUR LE REMISAGE DES PETITS TRAINS TOURISTIQUES ROUTIERS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
|
|
[24-391] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREMEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 20/06/2024
|
|
[24-323] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
|
|
[24-398] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPECIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D ART ET D HISTOIRE (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
|
|
[24-399] - concernant la fixation des tarifs du rap 5royan architecture patrimoine° - CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
|
|
[24-400] - CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE L ECOLE DE MUSIQUE DE ROYAN (REGIE N°43000-16)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/06/2024
|
|
[24-413] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°29 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2024
|
|
[24-414] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°47 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2024
|
|
[24-389] - RENONCIATION A L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 19/06/2024
|
|
[24-352] - CONTRAT AVEC SWANK FILMS DISTRIBUTION POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE DANS LE CADRE DE CINE TRANSAT LE 23 AOUT 2024 AU THEATRE DE VERDURE POUR UN MONTANT DE 613.09 EUROS TTC
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/06/2024
|
|
[24-381] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA BIGARRURE POUR UN SPECTACLE INTITULE LES CONTES DU CHAT PERCHE LE 26 FEVRIER 2025
A 15 H 00 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/06/2024
|
|
[24-382] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE PROGICIELS CONCLU AVEC LA SOCIETE ARGEGE POUR LES BESOINS DU SERVICE ETAT-CIVIL
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/06/2024
|
|