Décisions

[21-368] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE D4AVANCES ET DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN ( AVENANT N°8)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/08/2021
Registre : / Page :

[21-345] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU MERCREDI 10 FÉVRER 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/08/2021
Registre : / Page :

[21-347] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/08/2021
Registre : / Page :

[21-353] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/08/2021
Registre : / Page :

[21-359] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°21 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 13/08/2021
Registre : / Page :

[21-254] - CONVENTION N°21.254 CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE DOCTEUR MARIE FRANCOISE BENOIT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/08/2021
Registre : / Page :

[21-331] - CONTRAT DE MAINTENANCE SITE DU GARDEN TENNIS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2021
Registre : / Page :

[21-304] - SIGNATURE DE CONTRAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2021
Registre : / Page :

[21-303] - SIGNATURE D'UN CONTRAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2021
Registre : / Page :

[21-329] - MARCHÉ PUBLIC DÉCISION DE RÉSILIATION

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 16/07/2021
Registre : / Page :

[21-240] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DU 25 AOÛT 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/07/2021
Registre : / Page :

[21-276] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DU MUSÉE DE ROYAN - AVENANT N°11-

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 15/07/2021
Registre : / Page :

[21-311] - FIXATION DE TARIF DE LOCATION "LONGUE DURÉE" DES PLACES DE STATIONNEMENT DU PARKING MONTMARTRE À ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 15/07/2021
Registre : / Page :

[21-312] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLE MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LA COMMUNE ( AVENANT N°7)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2021
Registre : / Page :

[21-317] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/07/2021
Registre : / Page :

[21-212] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTÉ AU TRAVAIL CENTRE OUEST ( CARSAT) AU REZ DE CHAUSSÉE DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/07/2021
Registre : / Page :

[21-325] - CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMPAGNIE MEME TISSE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2021
Registre : / Page :

[21-326] - CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMPAGNIE MEME TISSE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2021
Registre : / Page :

[21-327] - CONTRAT DE CESSION CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET CIRQUE DU GAMIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2021
Registre : / Page :

[21-293] - AVENANT N°1 CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA PRODUCTION 114 POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION UN VIOLON SUR LA VILLE "FESTIVAL DANS LA VILLE DU 16 JUILLET AU 4 AOÛT 2021"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/07/2021
Registre : / Page :