Décisions

[21-401] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN OCEAN CLUB KARATE" DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRÉ MALRAUX À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/09/2021
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[21-383] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/09/2021
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[21-412] - FIXATION D'UN TARIF POUR LE PROGRAMME PENSA ( PRÉVENTION SANTÉ ET SECURITÉ DES SÉNIORS ACTIFS)

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 14/09/2021
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[21-385] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-385

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-387] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-387

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-388] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-388

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-389] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-389

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-390] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-390

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-393] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-393

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-395] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-395

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-397] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-397

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-398] - CONVENTION DE PARTENARIAT N°21-398

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-265] - CONVENTION D'OCCUPATION PRÈCAIRE D'UN LOGEMENT SIS 55 BOULVARD DE LA MARNE AVENANT N° 1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/09/2021
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[21-407] - ÉTUDE DE PROGRAMMATION POUR LA RÉHABILITATION DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN MARCHÉ PUBLIC DE SERCICES N° 21.1.2.016

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/09/2021
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[21-382] - DÉPÔT D'UNE DEMANDE DE CRÉATION PRÉALABLE POUR LA CRÉATION D'OUVERTURES EXTERIEURES DU BÂTIMENT "BUREAU D'ÉTUDES" DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/09/2021
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[21-408] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 09/09/2021
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[21-343] - AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CESSION SPECTACLE "ANTHOLOGIE OU PRESQUE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2021
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[21-377] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 31 SUR LE MARCHÉ DE ROYAN"

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/09/2021
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[21-378] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CHALET POUR L'ORGANISATION D'UNE OPÉRATION COLLECTIVE DE DÉPISTAGE COVID-19 AVENANT N°2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2021
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[21-367] - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS "SERVICES AUX ADMINISTRÉS " AVENANT N°1

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/08/2021
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