Décisions

[21-598] - DÉCISION AUTORISANT LA SARL ROYAN CLUB À DÉPOSER UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE CONCERNANT TROIS BÂTIMENTS À ÉDIFIER SUR LE SITE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN LIEU-DIT MAINE GAUDIN À SAINT PALAIS SUR MER.

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/11/2021
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[21-515] - CONVENTION DE FINANCEMENT PARTENARIAL , ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF DE BAC À MARÉE DANS LA PERSPECTIVE D'UN NETTOYAGE RAISONNÉ DES PLAGES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/11/2021
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[21-437] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION(N°CC-MIR-260122)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/11/2021
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[21-529] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE PRÉSENTATION DCULT N°21.529

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/11/2021
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[21-528] - AVENANT N°1 AU CONTRAT D'EBTRETIEN DE LA VITRERIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2021
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[21-524] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D4UN CONTRAT DE MAINTANANCE AVEC LA SOCIÉTÉ COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES (PISCINE COUVERTE)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/10/2021
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[21-535] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°31 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN" AVENANT N°1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/10/2021
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[21-536] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU N°15 SUR LE MARCHÉDU PARC DE ROYAN AVENANT N°1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/10/2021
Registre : / Page :

[21-537] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°16 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN AVENANT N°1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/10/2021
Registre : / Page :

[21-440] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL SITUÉ 14 RUE HENRY DUNANT À ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROC HANDBALL ST GEORGES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2021
Registre : / Page :

[21-516] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION DE 09/11/2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2021
Registre : / Page :

[21-538] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MISIQUE 2021/2022 DMUSIC 21.538

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2021
Registre : / Page :

[21-539] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2021/2022 DMUSIC 21.539

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2021
Registre : / Page :

[21-519] - DÉCISION PORTANT CRÉATIOND'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES "SERVICES AUX ADMINISTRÉS"-AVENANT N°2-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/10/2021
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[21-520] - DÉCISION PORTANT CRÉATION D'UNE SOUS-RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES "SERVICES AUX ADMINISTRÉS" AVENANT N°1

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/10/2021
Registre : / Page :

[21-435] - ABROGATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TERRAIN ET LES IMMEUBLES SITUES 70-72-74 RUE PIERRE LOTI, RUE DES GARDES ET RUE DE LA SOURCE A ROYAN CONCLUE AVEC LA SARL CASA IMMO PROMOTIONS LE 20 OCTOBRE 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/10/2021
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[21-522] - FIXATION DE TARIF DES PHOTOCOPIES ( NOIR ET BLANC) DELIVRÉES À L'HÔTEL DE VILLE DE ROYAN ( RÉGIE N°430108)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/10/2021
Registre : / Page :

[21-523] - FIXATION DE TARIFS DES PHOTOCOPIES ( COULEURS) DÉLIVRÉES L'HÔTEL DE VILLE DE ROYAN ( RÉGIE N°430108)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/10/2021
Registre : / Page :

[21-518] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE (RÉGIE N°43000-38)

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 21/10/2021
Registre : / Page :

[21-525] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX D4UN EXTRAIT CADASTRAL (RÉGIE N°430108)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/10/2021
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