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[21-743] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022.D.21.741
Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 18/02/2022
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[21-745] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022
Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 18/02/2022
Registre : / Page :
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[22-049] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE. D MED 22.049
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[21-586] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX, SITUÉS À LA PISCINE MUNICIPALE, 1 BOULEVARD GEORGES CLÉMENCEAU À ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION L'ENFANT ET L'EAU;
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/02/2022
Registre : / Page :
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[21-660] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATÉRIELS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN SITUÉS 1 PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS À ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/07/2022
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[22-046] - DÉCISION CONCERNANT L'ALIÉNATION D'UN PIANO À QUEUE YAMAHA CF275 (ANNÉE 1981) À L'ENTREPRISE BLANCHARD MUSIQUE.
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 15/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-006] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LES FLEURS D'ISIS 3ESCALE D'HUMOUR ROYAN-ÉDITION 2022".
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/07/2022
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[22-045] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA RÉSIDENCE "LES RÉSIDENCES VALÉRIE ET LE SUROIT"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-007] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA GIE L'HEURE DU MARCHÉ "ESCALE D'HUMOUR ROYAN6ÉDITION2022";
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/07/2022
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[22-008] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LOPEZ AU FESTIVAL"ESCALE D'HUMOUR ROYAN - ÉDITION 2022".
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/07/2022
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[22-040] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT CONCERNANT LA SARLGALTIER VALUATION POUR UNE EXPERTISE EN ÉVALUATION IMMOBILIÈRE SUR LES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX COMMERCIAUX DES VOÛTES DU PORT À ROYAN.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-044] - CONTRAT DE MAINTENANCEET D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE FRANÇAISE D'INFORMATIQUE (CFI)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 09/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-038] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES REDEVANCES AÉRONOTIQUES DE L'AÉRODRÖME DE ROYAN MEDIS.
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 08/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-041] - DÉCISION CONCERNANTLA FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN (RÉGIE N°43000-10)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-042] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES (SALLE DE SPECTACLES)
Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 08/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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[22-035] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D4EXPLOITATION D'UN SPECTACLE : CUIVRES MUSIQUE DIFFUSION.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/07/2022
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[22-035] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE :CUIVRE MUSIQUE DIFFUSION.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/07/2022
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[22-010] - CONTRAT DE MAINTENANCE N°2003-21 PARKING POLE MULTIMODAL ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/02/2022
Registre : / Page :
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[22-037] - CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SECOURISTE "SÉCURISATION ÉVACUATION DÉMINAGE"À ROYAN.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 18/07/2022
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[22-037] - CONVE?NTION POUR MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SECOURISTE "SÉCURISATION ÉVACUATION DÉMINAGE" À ROYAN.
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/02/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2022
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