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Décisions

[22-092] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR L'AGENDA DE LA VILLE DE ROYAN (ANNÉE 2022)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-093] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-094] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2022

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-095] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC À CARACTÈRE COMMERCIAL

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-096] - DÉCISION CONCERNANTLA FIXATION DES TARIFS DU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN (RÉGIE N°43000-9)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-099] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DE COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À COMPTER DE L'ANNE SCOLAIRES 2022/2023

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-103] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN" DE ROYAN-LOCATION-(RÉGIE N°43000-13)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
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Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-103] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN" DE ROYAN -LOCATION- (RÉGIE N°43000-13)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-109] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SIS AÉRODROME DE ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR FRANCIS DEBORDE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2022

[21-729] - CONVENTIONDE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022.D21.729

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 10/03/2022
Registre : / Page :

[22-078] - CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT À LA FISCALITÉ LOCALE (LOCAUX D'HABITATION) RÉSIDENCE SECONDAIRES VACANTES.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-101] - PROTOCOLE RELATIF AU TRANSFERT DES DOSSIERS TECHNIQUES DES PROCÉDURES DE VOL AUX INSTRUMENTS DE L'AÉRODRÔME ROYAN MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 10/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-087] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN (AVENANTN°9)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 09/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[21-720] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022. D.21.720

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 08/03/2022
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[21-735] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022.D21.737

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 08/03/2022
Registre : / Page :

[22-062] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22-059] - AVENANT AU CONTRAT D CESSION DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22-060] - AVENANT À LA COVENTION DE RÉSIDENCE DU 16 AVRIL 2021

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[21-746] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN JARDIN MARAICHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 03/03/2022
Registre : / Page :

[21-747] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 03/03/2022
Registre : / Page :

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