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Décisions

[22-112] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN BUREAU DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE À ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-113] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE RÉUNION DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÉRE À ROYAN, AU PROFIT DE L'INSTITUT RÉGIONAL SPORT ET SANTÉ (IRSS) DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/03/2022
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Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-135] - CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE ROYAN ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE.

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/03/2022
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Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-214] - NOTIFICATION DE MARCHÉPUBLIC_ UGAP GAZ 7

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/03/2022
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Date de mise en ligne : 22/11/2022

[21-717] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/03/2022
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Date de mise en ligne : 29/07/2022

[21-742] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-105] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°5 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/03/2022
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Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-106] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°6 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/08/2022

[22-130] - DÉCISION CONCERNAT LA FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 28/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-132] - DÉCISION CONCERNAT LA SUPPRESSION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES REPAS DES CANTINES SCOLAIRES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-125] - DEMANDE DE DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS-INAUGURATION OEUVRE MÉMORIELLE "LE SOUFFLE" AU FORT DU CHAY DE ROYAN -SPECTACLE PYRO-TECHNIQUE À L'OCCASION DE L'INAUGURATION DE L'OEUVRE MÉMORIELLE "LE SOUFFLE" - DIMANCHE 8 MAI 2022.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/09/2022

[22-061] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22-064] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN JARDIN MARAÎCHER POUR L'ANNÉE 2022

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/07/2022

[22-072] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE ET LA COMMUNE DE ROYAN POUR L'ÉDITION ET LA DIFFUSION DE DOCUMENTATIONS PATRIMONIALES AUTOUR DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" ET PLUS PRÉCISEMENT DANS LA PRODUCTION DES ÉDITIONS NOMMÉES "FOCUS" ET "EXPLORATEURS".

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-116] - CONTRAT D'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEUR ENTRE LA SOCIÉTÉ TOPSEC FRANCE ET LA VILLE DE ROYAN.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-119] - DÉPOT D'UNE DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR LE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTÉRIEURES DU GYMNASE COSEC DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 23/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-098] - DÉCISION CONCERNANT LES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR L'AGENDA DE LA VILLE DE ROYAN (ANNÉE 2023)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 18/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

[22-111] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE RÉUNION SITUÉS DANS LE BÂTIMENT COMMUNAL(53 RUE ANDRÉ-MARIE AMPÈRE) ET LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS (53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY) À ROYAN, À COMPTER DU 8 MARS 2022.

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 17/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/08/2022

[22-117] - CONTRAT DE LOCATION MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/08/2022

[22-091] - DÉCISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 16/03/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/07/2022

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