|
[22-416] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST SISE RESIDENCE LES EXPLORATEURS AU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/09/2022
|
|
[22-613] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECLIC POUR UN SPECTACLE INTITULE TAPIS ROUGE LE 13 JANVIER 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 07/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/09/2022
|
|
[22-585] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE INTITULE LE DERNIER VOYAGE D'AMELIA LE 7 MARS 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/09/2022
|
|
[22-603] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION UNI-SON POUR UN SPECTACLE DE DEAMBULATION FANFARE BABY BRASS BAND LE 18 SEPTEMBRE 2022
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 05/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/09/2022
|
|
[22-610] - FIXATION DES TARIFS D'OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE REUNION SITUEES DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE ET DANS LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS SISE 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2022
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 05/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/09/2022
|
|
[22-607] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC 48 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 02/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/09/2022
|
|
[22-430] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT SITUE RUE JOSEPH DE LELEE SUR LE SITE DE L'AERODROME ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE LA SARL ROYAN AIRCRAFT
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 01/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/09/2022
|
|
[22-608] - INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES CANTINES, DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE ROYAN - AVENANT 1
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/09/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/09/2022
|
|
[22-565] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC DU 01/09/22 AU 31/08/23 DE LA SARL NW BARBIEZ
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/08/2022
|
|
[22-590] - CONVENTION DE MAINTENANCE DES MATERIELS DE LA PISCINE MUNICIPALE SISE 1 BOULEVARD GEORGES CLÉMENCEAU
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/08/2022
|
|
[22-591] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU CCAS DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 25/08/2022
|
|
[22-412] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE DE VENTE DE CADEAUX, SOUVENIRS, ARTICLES DIVERS EN 2022, PUIS UNE ACTIVITE DE VENTE DE GLACES, GAUFRES, CREPES, A COMPTER DE 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/08/2022
|
|
[22-107] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°30 SUR LE MARCHÉ DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/08/2022
|
|
[22-0395] - CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI ET L'EVALUATION DE L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 19/08/2022
|
|
[22-571] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANCAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 22/08/2022
|
|
[22-586] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN JARDIN MARAICHER A COMPTER DU 26 JUILLET 2022
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/08/2022
|
|
[22-572] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LETTRES DU MONDE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/08/2022
|
|
[22-0438] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AVEC LES RESTAURANTS DU COEUR POUR LE VENDREDI 21 OCTOBRE 2022 A LA SALLE JEAN GABIN POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/08/2022
|
|
[22-206] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLE MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 13/12/2022
|
|
[22-215] - DÉCISION PORTANT INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES "ATELIERS" DANS UN CADRE DU PROGRAMME PENSA (PRÉVENTION SANTÉ ET NUTRITIONDES SÉNIORS ACTIFS) AVENANT N°4
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/08/2022
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/12/2022
|
|