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Décisions

[22-678] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 71 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/10/2022
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Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-683] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 8 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-684] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 18 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/10/2022

[22-621] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARCANTE POUR UN SPECTACLE INTITULE VERS LA LUMIERE LE 23 OCTOBRE 2022 EGLISE SAINT PIERRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/10/2022
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Date de mise en ligne : 21/10/2022

[22-647] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MONSIEUR FRANCIS MICHON POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION AUX DANSES LATINES DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/10/2022
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Date de mise en ligne : 20/10/2022

[22-648] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME SVETLANA PANOVA POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION DE DANSE RYTHME THERAPIE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/10/2022
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Date de mise en ligne : 20/10/2022

[22-649] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME CHRISTINE RIEB POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE PREVENTION DES CHUTES DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/10/2022
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Date de mise en ligne : 20/10/2022

[22-642] - convention de partenariat avec Monsieur Eric BOSSARD pour l'animation d'ateliers d'initiation à l'accompagnement numérique dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre 2022 au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22-643] - convention de partenariat avec madame Gaëlle CAROUGEAU pour l'animation d'ateliers d'initiation de sonothérapie dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre 2022 au 30 juin 2022

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22-644] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME RAYMONDE FOUCAUD POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION DE LA DECOUVERTE DE LA LANGUE SAINTONGEAISE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 03 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/10/2022
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Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22-646] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME ELISE MARTIN POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION A LA GESTION DU STRESS, DU SOMMEIL ET L'ALIMENTATION ET LA SANTE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 19/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/10/2022

[22-598] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX 26 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "REVE D'ICARE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/10/2022

[22-599] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE SITUE ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION VAGDESPOIR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/10/2022

[22-656] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL IFP ATLANTIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2022
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Date de mise en ligne : 18/10/2022

[22-629] - convention de partenariat avec Madame Héloïse BEDOURET pour l'animation d'ateliers d'initiation d'art thérapie dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre 2022 au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2022
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Date de mise en ligne : 17/10/2022

[22-633] - convention de partenariat avec Madame Martine DUMONT pour l'animation d'ateliers d'initiation à la couture dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2022

[22-635] - convention de partenariat avec Monsieur Thibaut ROLAIN (Régates de Royan) pour l'animation d'ateliers d'initiation à la voile dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre 2022 au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2022

[22-637] - convention de partenariat avec Madame Ericka ROUSSEAU pour l'animation d'ateliers d'initiation à l'assouplissement, le step, le renforcement musculaire dans le cadre du programme PENSA du 30 octobre 2022 au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2022

[22-641] - convention de partenariat avec Monsieur Mickaël WEUS pour l'animation d'ateliers d'initiation à l'équilibre dans le cadre du programme PENSA du 3 octobre 2022 au 30 juin 2023

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 17/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2022

[22-601] - convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association "RAEKWONDO FIGHT ROYAN" Dojo Les Figuiers - 7 rue André Malraux à Royan

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/10/2022
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Date de mise en ligne : 14/10/2022

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