Outils d'accessibilité

Décisions

[22-848] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DE CANTINES, DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE ROYAN - AVENANT N° 3

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2022

[22-851] - DECISION CONCERNANT LA LOCATION DES PLACES DE PARKING PAR LES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL DURANT LES FETES DE FIN D'ANNEE

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/11/2022

[22-645] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME PASCALE HUSQUINET POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'INITIATION DE LA DECUOUVERTE DE LA CHORALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PENSA DU 3 OCTOBRE 2022 AU 30 JUIN 2022

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-829] - CONVNETION AVEC MADAME ELODIE MOREAU (SOPHRO ANIMA)

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/11/2022

[22-593] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 21/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2022

[22-693] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ROYAN MARCHE AQUATIQUE CLUB" DANS LES LOCAUX DU POSTE DE SECOURS LE LIDO BOULEVARD FREDERIC GARNIER A ROYAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/11/2022

[22-804] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES MUNICIPALE ET DES MANIFESTATIONS ORGANISEES SUR LA COMMUNE DE ROYAN - AVENANT N° 1

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 15/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2022

[22-805] - DECISION PORTANT INSTITUTION D'UNE REGIE DE RECETTES AU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN AVANANT N° 8

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 15/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/11/2022

[22-669] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE "LES EXPLORATEURS" ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 14/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/11/2022

[22-624] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA RESIDENCE CHATEAU DE MONS POUR UN DEPOT DE DOCUMENTS A DESTINATION DES RESIDENTS

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 10/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/11/2022

[22-692] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS"DANS LES SANITAIRES PUBLICS AUX ABORDS DE LA BASE NAUTIQUE 1 PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2022

[22-769] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 22.680 DU 10 OCTOBRE 2022 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE TOUMBACK POUR UN SPECTACLE INTITULE QUAND EST-CE QU'ON DANSE ? LE 18 NOVEMBRE 2022 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 08/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/11/2022

[22-551] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L A FONDATION DIACONESSES DE REUILLY - PLATEFORME DARCY-BRUN SERVICE AIDE A DOMICILE (SAAD) DE ROYAN AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE "LES EXPLORATEURS" SITUEE ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/11/2022

[22-704] - CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES POUR LES PRESTATIONS LE JEUDI 8 ET VENDREDI 9 DECEMBRE 2022 - LA LEGENDE DU CRISTAL MAGIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-622] - C O N V E N T I O N DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU, A TITRE GRATUIT, DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DU SYNDICAT FORCE OUVRIERE DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA MAIRIE DE ROYAN dans l’immeuble communal sis 53 rue Ampère à Royan, au profit du Syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de la Mairie de Royan

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-623] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE DE BOXE DE L'ESPACE CORDOUAN, 24 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC, POUR LES ACTIVITES DE L'EQUIPE DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE D'AIDE ET DE SOINS (ESPAS) DU CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-676] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (FAFPT) 53 RUE AMPERE A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/10/2022

[22-690] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR" (DU 10 AU 24 FEVRIER 2023)

Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 27/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2022

[22-694] - CONTRAT DE MAINTENANCE PROGICIEL GALPE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/10/2022

[22-695] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2022
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/10/2022

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.