|
[23-143] - MARCHE DE TRAVAUX EN CONCEPTION REALISATION EN VUE DES ETUDES ET DE LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN - CLASSE MONUMENT HISTORIQUE - VERSEMENT DE LA PRIME D'ETUDE AUX CANDIDATS
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 22/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2023
|
|
|
[23-086] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2023
|
|
|
[22-875] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 71 TER BOULEVARD CHAMPLAIN / 8 IMPASSE CHAMPLAIN A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB HALTEROPHILIE / PREMIER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2023
|
|
|
[22-876] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 71 BIS BOULEVARD CHAMPLAIN A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB JUDO JUJITSU / PREMIER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2023
|
|
|
[22-555] - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE MONTGOLFIERE SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2023
|
|
|
[23-118] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ABAT-JOUR POUR LA LECTURE DE "JE POURRAI TOUJOURS DORMIR DEMAIN ET PLEURER SOUS LA DOUCHE" LE 17 MARS 2023 A 18 H 30 A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 16/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2023
|
|
|
[23-137] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL) SITUEE DANS UN BATIMENT MODULAIRE A TITRE GRATUIT
Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 15/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2023
|
|
|
[23-129] - CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME AU TITRE DU PLAN PATRIMOINE - SUBVENTION VERSEE POUR LA REALISATION DE L'OEUVRE MEMORIELLE LE SOUFFLE SITE FORT DU CHAY
Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 10/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/02/2023
|
|
|
[23-116] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE MD PRDUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULE COMEDIENS LE 11 MARS 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 10/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/02/2023
|
|
|
[23-102] - DECISION CONCERNANT LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE DE L'ATLANTIQUE ET LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2023
|
|
|
[23-090] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 91 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 08/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2023
|
|
|
[23-113] - TABLETTE NUMERIQUES ELUS - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE FRANCAISE D'INFORMATIQUE (CFI)
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023
|
|
|
[23-109] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE CONCLUE AVEC L'ASSOCIATION ORCHESTRE SYMPHONIA POUR L'ORGANISATION DE DEUX CONCERTS LES 28 ET 29 JANVIER 2023
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2023
|
|
|
[22-697] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE HERON A 2 BECS POUR UN SPECTACLE INTITULE LA NAUFRAGEE DE BABEL LE 19 AVRIL 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023
|
|
|
[23-112] - CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE DE SIX IMPRIMANTES CONCLU AVEC LA SOCIETE GRENKE LOCATION SAS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023
|
|
|
[23-101] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE SAS VELOURS ROUGE POUR UN SPECTACLE INTITULE COMEDIENS LE 11 MARS 2023 - SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023
|
|
|
[23-104] - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LIEU CONCLU AVEC L'ASSOCIATION CULTURELLE DE L'EPU DE ROYAN POUR UN CONCERT DE L'ORCHESTRE DE CHAMBRE DE TOULOUSE INTITULE "MENDELSSOHN" LE 26 FEVRIER 2023 AU TEMPLE DE ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 31/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2023
|
|
|
[23-105] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN - REGIE 43000-18
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2023
|
|
|
[23-106] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BENEFICIANT D'UN CRENEAU HORAIRE A LA PISCINE COUVERTE DE ROYAN A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 30/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2023
|
|
|
[22-901] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC CARRE VIVANT POUR UN SPECTACLE INTITULE LES INVISIBLES LE 20 JANVIER 2023 A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/01/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2023
|
|
|
