Décisions

[08-015] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS DE L'HÔTEL DE VILLE ( SOUS-SOL ET 3 ème ÉTAGE), DU SERVICE COMPTABILITÉ ET DE LA RÉGIE DU NETTOIEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ REPRO 17-COPY FAX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/01/2008
Registre : / Page :

[08-013] - MISSION DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN CONCURRENCE ET OPÉRATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS FILAIRES ET MOBILES AVEC LA SOCIÉTÉ CONSULTEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2008
Registre : / Page :

[08-002] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/01/2008
Registre : / Page :

[07-308] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/12/2007
Registre : / Page :

[07-309] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ENTRETIEN D'UNE MACHINE À AFFRANCHIR POUR L'HÔTEL DE VILLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/12/2007
Registre : / Page :

[07-300] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS DU SERVICE DE L'ÉTAT CIVIL, DU SERVICE HPME, DU BUREAU D’ÉTUDES ET DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MÉDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/12/2007
Registre : / Page :

[07-303] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MÉDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/12/2007
Registre : / Page :

[07-293] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN URBANISME AVEC LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET L'ENVIRONNEMENT DE CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/12/2007
Registre : / Page :

[07-298] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/12/2007
Registre : / Page :

[07-280] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES BSI FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2007
Registre : / Page :

[07-285] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-288] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/12/2007
Registre : / Page :

[07-273] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE ( PARC DE STATIONNEMENT EN ENCLOS) ADDITIF N°1

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/11/2007
Registre : / Page :

[07-275] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/11/2007
Registre : / Page :

[07-252] - CONVENTION D’UTILISATION DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 19/11/2007
Registre : / Page :

[07-247] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AÉRO CLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTÉ POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN SIMULATEUR VIRTUEL PC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2007
Registre : / Page :

[07-260] - CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR LA PISCINE COUVERTE AVEC LA SOCIÉTÉ ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2007
Registre : / Page :

[07-258] - CONTRAT DE CONCESSION ÉTABLISSEMENT LE LIDO BOULEVARD GARNIER

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 30/10/2007
Registre : / Page :

[07-259] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/10/2007
Registre : / Page :

[07-253] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 11/10/2007
Registre : / Page :