Outils d'accessibilité

Décisions

[22-660] - CONVNETION PASS VILLEGIATURE ET PASS TOURISME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2023

[23-133] - CONTRAT DE LOCATION DE MATERIEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/03/2023

[23-189] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES POUR LA MAINTENANCE DU FONDS D'ARCHIVES, L'UTILISATION DU LOGICIEL ET L'HEBERGEMENT DES DONNEES, POUR LA MAIRIE DE ROYAN CONCLUE AVEC ARKEAWEB

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/03/2023

[22-025] - CONVENTION DE PARTENARIAT PRESTATIONS TOURISTIQUES - CLIENTELE GROUPES MUSEE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-050] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-051] - DECISION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-053] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-052] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-055] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES / SITES DU PAYS ROYANNAIS ET VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/03/2023

[22-874] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB NATATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2023

[23-085] - RESILIATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU REZ-DE-CHAUSSEE DE LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS ILOT FRANCOIS FRESNEAU 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[23-174] - CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ELECTROSSESSION 2023 ORGANISEE PAR LA VILLE DE SAINT PALAIS SUR MER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023

[23-153] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALALBLE POUR L'ABATTAGE ET REPLANTATION D'ARBRES D'ALIGNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROYAN - AVENUE DE LA GRANDE CONCHE - AVENUE DES CONGRES - AVENUE DE LA CONCHE DE CHAY - BOULEVARD DE LA GRANDIERE

Rubrique : Espace vert
Date de l’acte : 06/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2023

[23-168] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN TERRAIN COMMUNAL DESTINE A L'ACCUEIL TEMPORAIRE DE GROUPES DE GENS DU VOYAGE LIEU-DIT TOUVENT DU 30 JANVIER AU 30 AVRIL 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/03/2023

[23-169] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN TERRAIN COMMUNAL DESTINE A L'ACCUEIL TEMPORAIRE DE GROUPES DE GENS DU VOYAGE SITE LA TRILOTERIE DU 1ER FEVRIER AU 30 AVRIL 2023

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/03/2023

[23-154] - CONTRAT DE LICENCE AVEC OPTION D'HEBERGEMENT N°2023-048 CONCLU AVEC LA SOCIETE AGORA PLUS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2023

[23-155] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE N°2023-049 CONCLU AVEC LA SOCIETE AGORA PLUS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2023

[23-131] - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE MODELISME SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 01/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2023

[23-132] - REGLEMENT INTERIEUR DE L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 27/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2023

[23-139] - CONTRAT DE GESTION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE COLLECTIF LGA - LE GRENIER ALTERNE POUR UN SPECTALCE INTITULE "BRITANNICUS" LE 05 MAI 2023 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 24/02/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/02/2023

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.