Décisions

[08-111] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-112] - PRIX DE DÉLIVRANCE DE LA LISTE ÉLECTORALE DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Elections
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-113] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LA CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 11/04/2008
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[08-097] - CONVENTION CONCERNANT L’EXPLOITATION D’UN TRAIN TOURISTIQUE POUR L' ANNÉE 2008

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/03/2008
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[07-314] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°1 DU 1er JANVIER 2008 AU 31 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 18/03/2008
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[08-075] - TAXE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/03/2008
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[08-092] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER, MAINE-GEOFFROY ET CLEMENCEAU À COMPTER DU 1er JUIN 2008

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 11/03/2008
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[08-095] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/03/2008
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[08-087] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE DEXIA CLF BANQUE( RENOUVELLEMENT 2008)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 04/03/2008
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[07-305] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L’HÔTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMATHÈQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/03/2008
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[08-088] - RÉAMÉNAGEMENT DU CRD DE 3.423.919 € APRES L'ÉCHÉANCE DU 1er AOUT 2008 DU PRÊT N° MPH200702EUR001 CONTRACTÉ AUPRÈS DE DEXIA CRÉDIT LOCAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 28/02/2008
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[08-090] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/02/2008
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[08-082] - SIGNATURE D'UN AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR KYOCERA KM 2020 DESTINÉ À L'ECOLE MATERNELLE LOUIS BOUCHET AVEC LA SOCIÉTÉ BUROSTORE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2008
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[08-053] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR LA PISCINE DE FONCILLON AVEC LA SOCIÉTÉ ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-067] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-068] - FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-069] - PRIX DE VENTE DES DOSSIERS POS & ZPPAUP

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-070] - FIXATION DE TARIF DES PHOTOCOPIES DÉLIVRÉES À L'HÔTEL DE VILLE A COMPTER DU 1er MARS 2008

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-071] - FIXATION DE TARIF DES PHOTOCOPIES DÉLIVRÉES À L'AGENCE POSTALE DU PARC À COMPTER DU 1er MARS 2008

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/02/2008
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[08-074] - FIXATION DES TARIFS POUR L’EXTÉRIEUR DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2008

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 19/02/2008
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