Décisions

[08-207] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/07/2008
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[08-192] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 15/07/2008
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[08-198] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON - ADDITIF N°1-

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 11/07/2008
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[08-191] - FIXATION DES TARIFS DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 10/07/2008
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[08-195] - EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/07/2008
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[08-160] - CONVENTION D’OCCUPATION DE LOCAUX SIS PISCINE DE FONCILLON BLD GERMAINE DE LA FALAISE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/07/2008
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[08-181] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 3 000 000 € AUPRÈS DE LA CAISSE D’ÉPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 30/06/2008
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[08-186] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JUILLET 2008 AU 31 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 30/06/2008
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[08-176] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 1 066 000 € AUPRÈS DE LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE MARITIME DEUX SÈVRES ( CONSTRUCTION D'UNE USINE DE TRAITEMENT DES PESTICIDES- BUDGET EAU POTABLE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 20/06/2008
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[08-177] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/06/2008
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[08-179] - FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 20/06/2008
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[08-175] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2008 - MODIFICATIF N°2-

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 13/06/2008
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[08-171] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2008
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[08-164] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 06/06/2008
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[08-143] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMATHÈQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/06/2008
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[08-161] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/06/2008
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[08-158] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ OSIASTIS -AVENANT N°4-

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/05/2008
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[08-148] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL À COMPTER DU 1er JUIN 2008

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 20/05/2008
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[08-137] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 15/05/2008
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[08-146] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/05/2008
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