Décisions

[08-241] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/09/2008
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[08-244] - ABROGATION DE L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 01/09/2008
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[08-234] - FIXATION DES TARIFS DE CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 02 SEPTEMBRE 2008

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 27/08/2008
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[08-230] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ DU PARC - MODIFICATIF N°1-

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/08/2008
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[08-231] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS À COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2008

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/08/2008
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[08-232] - ALIÉNATION D'UN ENSEMBLE DE MATÉRIEL À LA SOCIÉTÉ MABYC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 21/08/2008
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[08-237] - FIXATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DIFFÉRENTS MÉTIERS ( ARTISTES DE RUES, CLOWNS, TATOUEURS ETC....) POUR LA SAISON ESTIVALE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/08/2008
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[08-194] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L’HÔTEL D'ENTREPRISES SARL SOLINET 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/08/2008
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[08-227] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU CENTRE MÉDICO SOCIAL À LA SOCIÉTÉ « IFP ATLANTIQUE »

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 20/08/2008
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[08-228] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE POUR TROIS IMPRIMANTES RICOH SPC 420 AVEC LA SOCIÉTÉ COPY FAX – REPRO 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/08/2008
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[08-233] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/08/2008
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[08-219] - EXERCICE DE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/08/2008
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[08-225] - FIXATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DIFFÉRENTS MÉTIERS ( CLOWNS, TATOUEURS ETC....) POUR LA SAISON ESTIVALE 2008

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/08/2008
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[08-222] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/08/2008
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[08-206] - CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/08/2008
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[08-208] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX A L'HÔTEL D'ENTREPRISES DÉFI GOURMAND

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/08/2008
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[08-220] - DÉCISION DÉSIGNANT LE CABINET WINSTON & STRAWN LLP

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 31/07/2008
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[08-218] - FIXATION DES SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 29/07/2008
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[08-209] - FIXATION DU TARIF DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION PROPOSÉE AU CASINO DU 25 AU 28 AOÛT 2008

Rubrique : Casinos
Date de l’acte : 24/07/2008
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[08-193] - CONTRAT D'ABONNEMENT D'UN BARNUM SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 22/07/2008
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