Décisions

[09-004] - TARIFS 2009 DES EMPLACEMENTS SUR LES PLAGES DE ROYAN ET LOCATIONS DE SIÈGES SUR LES PROMENADES DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 09/02/2009
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[09-021] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES DE L'HÔTEL DE VILLE AVEC LA SARL COPY FAX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/02/2009
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[09-006] - FIXATION DES TARIFS DE BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE A COMPTER DU 1er FÉVRIER 2009

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 05/02/2009
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[09-012] - ABROGATION DU CONTRAT D’ABONNEMENT DU BARNUM N°16 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 05/02/2009
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[09-013] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°17 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 05/02/2009
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[09-017] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/02/2009
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[09-016] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL LIVRE FONCIER AVEC LA SOCIÉTÉ BERGER-LEVRAULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/02/2009
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[09-007] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES PHOTOCOPIEURS DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2009
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[09-009] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LES SERVEURS DES ÉCOLES PRIMAIRES DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ INFORMATIQUE-RYXEO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2009
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[09-008] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UNE MACHINE À MISE SOUS PLIS NÉOPOST AVEC LA SOCIÉTÉ MAIL FINANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/01/2009
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[09-003] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/01/2009
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[08-263] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS PLAGE DE PONTAILLAC AVEC LE SURF CLUB ROYAN-PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2009
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[08-293] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AÉRO-CLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTÉ POUR LA MISE À DISPOSITION DE L'ESPACE DE SIMULATION VIRTUELLE DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2009
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[08-301] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'HÔTEL D'ENTREPRISES PALCO POINTS ROUTE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/12/2008
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[08-308] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES BSI FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/12/2008
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[08-322] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/12/2008
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[08-325] - FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBER-ATLANTYS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/12/2008
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[08-311] - MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE PRIMAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LE P’TIT MOUSS » ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 22/12/2008
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[08-324] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/12/2008
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[08-315] - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE CERTAINS LOCAUX DE L'ÉCOLE L'YEUSE AU PROFIT DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE FAMILLE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 15/12/2008
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