Décisions

[09-077] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 15/04/2009
Registre : / Page :

[09-106] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION D'ENTRETIEN DE FONTAINES À BONBONNES AVEC LA SOCIÉTÉ NESTLÉ WATERS DIRECT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/04/2009
Registre : / Page :

[09-074] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR LE MARCHE CENTRAL AVEC LA SOCIÉTÉ CAP.S – ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/04/2009
Registre : / Page :

[09-078] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE( CARTE « BRAVISSIMO ») - MODIFICATIF

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 08/04/2009
Registre : / Page :

[09-040] - CONVENTION D’UTILISATION DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 07/04/2009
Registre : / Page :

[09-073] - CONVENTION POUR LA VENUE DU BELEM À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/04/2009
Registre : / Page :

[09-061] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/04/2009
Registre : / Page :

[09-067] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 31/03/2009
Registre : / Page :

[09-055] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/03/2009
Registre : / Page :

[09-058] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/03/2009
Registre : / Page :

[09-046] - DÉCISION ACCEPTANT LES DONS DE MONSIEUR ROBERT IRRIBARIA AU PROFIT DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 11/03/2009
Registre : / Page :

[09-049] - DÉCISION ACCEPTANT LES DONS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MUSÉE AU PROFIT DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 11/03/2009
Registre : / Page :

[09-041] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/03/2009
Registre : / Page :

[09-038] - TARIFS 2009 DES EMPLACEMENTS SUR LES PLAGES DE ROYAN ET LOCATIONS DE SIÈGES SUR LES PROMENADES DE ROYAN -ADDITIF-

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/03/2009
Registre : / Page :

[09-019] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE LOCAUX DES POSTES DE SECOURS LIDO - MIRADO - FONCILLON - LE CHAY LE PIGEONNIER - PONTAILLAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2009
Registre : / Page :

[09-037] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE ÉCONOMIQUE POUR L'EAU POTABLE AVEC LA SOCIÉTÉ OXENA CONSEIL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/02/2009
Registre : / Page :

[09-022] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 20/02/2009
Registre : / Page :

[09-032] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 20/02/2009
Registre : / Page :

[09-029] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PARC D’ONDULEURS DE LA VILLE AVEC LA SOCIÉTÉ MGE – EATON POWER QUALITY SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/02/2009
Registre : / Page :

[09-027] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/02/2009
Registre : / Page :