Décisions

[09-110] - CONVENTION POUR L’ORGANISATION DE L’ÉTAPE ROYANNAISE DU FESTIVAL DES « GRANDES TRAVERSÉES » EDITION 2009

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/04/2009
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[09-104] - ORGANISATION DE MANIFESTATIONS MUSICALES SUR L’ESPLANADE DU STADE D’HONNEUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2009
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[09-081] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ BFM LOCATION POUR LA FOURNITURE D'UN CHAPITEAU

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-083] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ BFM LOCATION POUR LA FOURNITURE D'UN CHAPITEAU

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-085] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS SUR LA PLACE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN POUR L’ANNÉE 2009

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-086] - IXATION DES TARIFS DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2009

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-087] - FIXATION DES TARIFS POUR L’EXTÉRIEUR DU MARCHÉ CENTRAL POUR L’ANNÉE 2009

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-088] - TAXE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-089] - TARIF DE PLACAGE POUR LA "FOIRE A LA BROCANTE" SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-090] - TARIFS DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES À COMPTER DU 1er JUIN 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-091] - FIXATION DES TARIFS DES ATTRACTIONS, VARIÉTÉS, CIRQUES ETC... POUR L’ANNÉE 2009

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-092] - FIXATION DU TARIF 2009 POUR LES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-093] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR " PORTRAITISTES ET GUIGNOL GUÉRIN"

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-094] - FIXATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DIFFÉRENTS MÉTIERS ( ARTISTES DE RUES, CLOWNS, TATOUEURS ETC...) POUR LA SAISON ESTIVALE 2009

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-095] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL À COMPTER DU 1er JUIN 2009

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-096] - ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS À COMPTER DU 1er JUIN 2009

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-101] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/04/2009
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[09-051] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR L'IMPRIMANTE DU SERVICE DE L'ÉTAT CIVIL AVEC LA SOCIÉTÉ HOLDING COPYFAX SARL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/04/2009
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[09-075] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 15/04/2009
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[09-076] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DE LA MAISON DE L'ENFANCE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 15/04/2009
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