Décisions

[10-063] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LE PHOTOCOPIEUR XEROX M15i DE L’AÉRODROME DE ROYAN - MÉDIS AVEC LA SOCIÉTÉ XEROX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/08/2010
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[10-056] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/08/2010
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[10-040] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/08/2010
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[10-041] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/08/2010
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[10-043] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/08/2010
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[10-044] - FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 02 SEPTEMBRE 2010

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 16/08/2010
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[10-035] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’APPUI LOGISTIQUE À L’ORGANISATION DES EXPOSITIONS CULTURELLES ET PATRIMONIALES DE LA VILLE DE ROYAN (INSTALLATION, ACCUEIL DES PUBLICS ET MÉDIATION CULTURELLE) DANS LE CADRE DES CHANTIERS D'INSERTION

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 13/08/2010
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[10-050] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR DEUX PHOTOCOPIEURS SHARP MXM310 ET SAGEM MF9323 DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/08/2010
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[10-048] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/08/2010
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[10-039] - SIGNATURE DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/08/2010
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[10-045] - CONCERNANT LA VENTE DU DVD DU 65 ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBÉRATION DE LA POCHE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/08/2010
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[10-004] - DÉCISION PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/08/2010
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[10-038] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/07/2010
Registre : / Page :

[10-031] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2010
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[10-029] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/07/2010
Registre : / Page :

[10-036] - TARIF DES CIRQUES À LA TÂCHE VERTE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/07/2010
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[10-028] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2010
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[10-024] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR LA MAIRIE ANNEXE DU PARC AVEC LA SOCIÉTÉ CAP.S – ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/07/2010
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[10-016] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/07/2010
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[10-019] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ OSIATIS - AVENANT N°6-

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2010
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