Décisions

[10-155] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION« ARTEMIS "

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 18/11/2010
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[10-156] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « ÉCOLE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 18/11/2010
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[10-157] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION« ARCANTE »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 18/11/2010
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[10-159] - FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBER-ATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/11/2010
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[10-162] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 18/11/2010
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[06-312] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/11/2010
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[10-179] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/11/2010
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[10-143] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/10/2010
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[10-142] - CONVENTION PORTANT SUR LA FOURNITURE DES FLUIDES DANS LES LOCAUX DE LA SCI NOTRE-DAME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/10/2010
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[10-158] - FIXATION DES TARIFS DE LA PÏSCINE COUVERTE - ADDITIF-

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 18/10/2010
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[10-136] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/10/2010
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[10-055] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'ESPACE PELLETAN À L'ASSOCIATION "INTERFACE VILLE HÔPITAL DES INTERVENANTS ROYANNAIS ( I.V.HO.I.R) »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2010
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[10-071] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 08/10/2010
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[10-132] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PRÉAU COUVERT DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION «ATELIER D’ART DRAMATIQUE DE ROYAN»

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 05/10/2010
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[10-118] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE -ADDITIF-

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 04/10/2010
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[10-122] - FIXATION DES TARIFS DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 04/10/2010
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[10-123] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/09/2010
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[10-117] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DES JOURNÉES DU PATRIMOINE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2010
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[10-068] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/09/2010
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[10-066] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ « CAT AND DOG 17 »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2010
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