Décisions

[11-099] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-100] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er JUILLET 2011 DES TENNIS DE L'ORANGERIE ET DE LA MAIRIE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-101] - FIXATION DES TARIFS D'EXPLOITATION DES BARS DES TENNIS MUNICIPAUX

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-102] - FIXATION DES TARIFS POUR LES CENTRES SPORTIFS À COMPTER DU 1er MAI 2011

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-114] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES DURANT L’ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-080] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°12 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-081] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°1 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-445] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/03/2011
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[11-106] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/03/2011
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[11-104] - SIGNATURE D'UN CONTRAT "POINT SERVICES" POUR LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES CLIENT/SERVEUR AVEC LA SOCIÉTÉ BERGER LEVRAULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/03/2011
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[11-105] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL " LIVRE FONCIER" AVEC LA SOCIÉTÉ OPERIS AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/03/2011
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[10-212] - MARCHE DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°3 DU 1er JANVIER 2011 AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/03/2011
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[11-087] - VOYAGE EN ANGLETERRE DU 28 MARS AU 01 AVRIL 2011 DANS LE CADRE DU PROJET COMENIUS ( ECOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 09/03/2011
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[11-070] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « USB CRÉATION »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 09/03/2011
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[11-078] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2011
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[11-073] - FIXATION DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 23/02/2011
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[11-014] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°15 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/02/2011
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[11-056] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL A L'HÔTEL D'ENTREPRISES À KPMG S.A.

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/02/2011
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[11-071] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SERVICES " VEILLE STATUTAIRE" AVEC LA SOCIÉTÉ BERGER-LEVRAULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/02/2011
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[11-072] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 17/02/2011
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