Décisions

[11-233] - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME D'UN CLUB DE PLAGE SUR LA PLAGE DE FONCILLON A COMPTER DU 3 JUILLET 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : / Page :

[11-263] - MISE À DISPOSITION D'UN EMPLACEMENT SITUÉ SUR L’AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : / Page :

[11-266] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX PRÉAUX COUVERTS ET DE DIX SALLES DE CLASSE DE L'ÉCOLE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « JEUNE ORCHESTRE EN PAYS ROYANNAIS - DIVERTIMENTO "

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : / Page :

[11-276] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : / Page :

[11-259] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : / Page :

[11-281] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIETE BERGER LEVRAULT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/07/2011
Registre : / Page :

[11-262] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LA CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/07/2011
Registre : / Page :

[11-206] - ACCORD DE PARTENARIAT POUR LE DÉPÔT DE CONTENEURS DE COLLECTE DE TEXTILE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2011
Registre : / Page :

[11-246] - FIXATION DE TARIFS DES PHOTOCOPIES DÉLIVRÉES À L'AGENCE POSTALE DU PARC -ADDITIF-

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : / Page :

[11-247] - FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS -ADDITIF-

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : / Page :

[11-248] - ALIÉNATION D'UN HORODATEUR À LA COMMUNE DE MESCHERS SUR GIRONDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : / Page :

[11-257] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE D'UN PHOTOCOPIEUR SHARP MXM 260 DESTINÉS À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JULES FERRY AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : / Page :

[11-226] - CONVENTION POUR LA VENUE DU BELEM À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : / Page :

[11-251] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : / Page :

[11-197] - CONTRAT RELATIF À L’ORGANISATION D'UN CONCOURS DE PHARES DE SABLES PLAGE DE LA GRANDE CONCHE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : / Page :

[11-252] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ OSIATIS AVENANT N°7

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : / Page :

[11-232] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 3 000 000 € AUPRÈS DE LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE MARITIME DEUX SÈVRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : / Page :

[11-234] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : / Page :

[11-231] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : / Page :

[11-202] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTERIEUR N°1 DU 1er SEPTEMBRE 2011 AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : / Page :