Décisions

[11-389] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°1 DU 1er OCTOBRE 2011 AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 12/12/2011
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[11-482] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’ESPACES POUR L’INSTALLATION DE MATÉRIELS DE LOISIRS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2011
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[11-486] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE ET MAINTENANCE LOGICIELLE "ACTE WEB" POUR LE SERVICE "ÉTAT CIVIL" AVEC LA SOCIÉTÉ ARPEGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2011
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[11-487] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE LOGICIELLE "ALTO V5" ET "MAESTRO V5" AVEC LA SOCIÉTÉ ARPÈGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2011
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[11-485] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC LA SOCIÉTÉ BERGER LEVRAULT AVENANT N° 1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/12/2011
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[11-463] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FOURREAUX SANS MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES TÉLÉCOMS

Rubrique : Téléphonie
Date de l’acte : 05/12/2011
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[11-470] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TROIS SIMULATEURS DU CYBERATLANTYS DE LA VILLE DE ROYAN À L’ASSOCIATION « CLUB GRAND OUEST AVIATION » DE PERIGNY AVENANT 1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/12/2011
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[11-480] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 02/12/2011
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[11-481] - INSTALLATION ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/12/2011
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[11-474] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/11/2011
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[11-465] - FIXATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE , EN CENTRE VEILLE ( PARC DE STATIONNEMENT EN ENCLOS) À COMPTER DU 1er JANVIER 2012

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/11/2011
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[11-471] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE À L’UTILISATION DE PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS AVENANT N°2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2011
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[11-472] - SIGNATURE D'UN CONTRAT GÉNÉRAL DE REPRÉSENTATION POUR LA DIFFUSION DE MUSIQUE DE SONORISATION À LA BIBLIOTHÈQUE AVEC LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET ÉDITEURS DE MUSIQUE SACEM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2011
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[11-456] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES À LA PATINOIRE

Rubrique : Patinoire
Date de l’acte : 25/11/2011
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[11-454] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SIS 53 BOULEVARD FRANCK LAMY À LA SARL « IFP ATLANTIQUE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2011
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[11-459] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L’ORGANISATION DU « VILLAGE DE NOËL » À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2011
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[11-464] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/11/2011
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[11-450] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN BUNGALOW À L’ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2011
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[11-461] - DÉCISION CONCERNANT L'ENTRETIEN DES BACS À GRAISSE MIS EN PLACE PAR LA CUISINE CENTRALE DES DANS LES CANTINES, AVEC LA SOCIÉTÉ DEMPURE SARP SUD OUEST

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 17/11/2011
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[11-462] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SERVICE POUR LA MISE EN PLACE D'UN ACCÈS WIFI À LA MAISON DES ASSOCIATIONS, AVEC LA SOCIÉTÉ E-WI TELECOM

Rubrique : Téléphonie
Date de l’acte : 17/11/2011
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