Décisions

[12-096] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TROIS SIMULATEURS DU CYBERATLANTYS DE LA VILLE DE ROYAN À L’ASSOCIATION « CLUB GRAND OUEST AVIATION » DE PERIGNY AVENANT 2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2012
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[12-097] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ « CAT AND DOG 17 »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2012
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[12-063] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE LOGICIELLE "IBEMOL" AVEC LA SOCIÉTÉ ARPÈGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2012
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[12-058] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/03/2012
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[12-027] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR L'EXTERNALISATION DES PAIES DES RÉGIES À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ RÉSOLUTION INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/03/2012
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[12-050] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/02/2012
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[12-051] - FIXATION DES TARIFS DU MINI-GOLF DU PARC DE ROYAN - MODIFICATIF-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 23/02/2012
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[12-053] - CONCERNANT LE VOYAGE EN ITALIE DU 12 MARS AU 16 MARS 2012 DANS LE CADRE DU PROJET COMENIUS ( ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 23/02/2012
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[12-047] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/02/2012
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[12-031] - CONTRAT DE LOCATION D'UN LOGEMENT SIS À ROYAN À MONSIEUR FRANCK CASTELOU

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/02/2012
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[12-033] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNION À WEIGHT WATCHERS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/02/2012
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[12-039] - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC « TENNIS DE L’ORANGERIE »

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/02/2012
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[12-041] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 16/02/2012
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[12-402] - CONVENTION N°12 402

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-521] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-543] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « ÉCOLE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-544] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ARCANTE »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-545] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ARTEMIS »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-521] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SECOURS CATHOLIQUE »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-543] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « ÉCOLE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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