Décisions

[13-375] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRODUCTION ET DE REPRÉSENTATION ET MISE À DISPOSITION D'UN DES COMMISSAIRES DE L'EXPOSITION ROYAN : PHOTOGRAPHIES DE LA RECONSTRUCTION 1950-1961

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2013
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[13-378] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS ET DE COMMISSARIAT DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION ROYAN : PHOTOGRAPHIES DE LA RECONSTRUCTION 1950-1961

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2013
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[13-383] - PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'AÉROMODÉLISME SUR AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/09/2013
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[13-384] - PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LE PREMIER VOL SEUL A BORD SUR L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/09/2013
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[13-385] - PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE LA VOLTIGE AÉRIENNE SUR L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/09/2013
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[13-386] - PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE LA VOLTIGE AÉRIENNE SUR L’AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/09/2013
Registre : / Page :

[13-387] - PROTOCOLE D’ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE LA VOLTIGE AÉRIENNE SUR L’AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 19/09/2013
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[13-390] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L’ÉCOLE MARNE L’YEUSE DE ROYAN AU PROFIT DE « LA RUCHE QUI DIT OUI ! »

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 19/09/2013
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[13-500] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/09/2013
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[13-381] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2013
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[13-473] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION , D’HÉBERGEMENT ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL KAVALOG"MEDIUM" GESTION DE CENTRE ÉQUESTRE AVEC LA SARL AEXAE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2013
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[13-424] - CONVENTION DE CONSEIL OPÉRATIONNEL D'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE LA TAXE LOCAL SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 10/09/2013
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[13-417] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL DE L'ARAWAK À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/09/2013
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[13-446] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2013
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[13-452] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/09/2013
Registre : / Page :

[13-451] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ OSIATIS AVENANT N°10

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/08/2013
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[13-413] - CONVENTION POUR PRIME À L'ÉDITION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/08/2013
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[13-436] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/08/2013
Registre : / Page :

[13-437] - CONVENTION DE DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/08/2013
Registre : / Page :

[13-419] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/08/2013
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