Décisions

[13-626] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « MELTIN’POTES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 28/11/2013
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[13-627] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES » (CEMDA

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 25/11/2013
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[13-641] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/11/2013
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[13-643] - CONVENTION POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2013
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[13-640] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE À L’UTILISATION DE PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ SIRIL SAS AVENANT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/11/2013
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[13-538] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "HISTOIRES DE DRÔLES" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 19/11/2013
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[13-454] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "CALINOUS DU PAYS ROYANNAIS" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 19/11/2013
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[13-459] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "TOLÉRANCE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 19/11/2013
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[13-637] - DÉCISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES TERMINAUX ET LOGICIELS DE SOLUTION DIBTIC, DESTINÉS AU SERVICE FOIRES ET MARCHÉS AVEC LA SOCIÉTÉ PANTERGA SYSTÈMES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/11/2013
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[13-636] - CONVENTION n°13.636

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 15/11/2013
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[13-543] - CONVENTION n°13.543

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/11/2013
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[13-565] - CONVENTION DE FORMATION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE PROTECTION DES PLANTES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2013
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[13-629] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/11/2013
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[13-571] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/11/2013
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[13-527] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE ÉLEMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE « L’ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE »

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 06/11/2013
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[13-541] - CONVENTION n°13.541

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 06/11/2013
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[13-472] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PRÉAU COUVERT DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ATELIERS D’ART DRAMATIQUE DE ROYAN »

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 06/11/2013
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[13-566] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES À COMPTER DU 1er JANVIER 2013 - MODIFICATIF N°1-

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/10/2013
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[13-542] - CONVENTION n°13.542

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 30/10/2013
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[13-560] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ DE TIR DES MOUETTES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2013
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