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[23-371] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA D'AME DE COMPAGNIE DU LUNDI 28 AOUT AU SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2023
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[23-362] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES DANS LES JARDINS DU PARC AVENUE EMILE ZOLA A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB PELOTE BASQUE / 1ER RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-442] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 14 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB HANDBALL ST GEORGES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-443] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB HANDBALL ST GEORGES
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-444] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB CYCLOTOURISME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-445] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COTE DE BEAUTE CYCLISME
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-447] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR INSERTION SOLOCAL ENTRE LA SA SOLOCAL ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-373] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP/CE1 ET CM1/CM2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/07/2023
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Date de mise en ligne : 20/07/2023
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[23-425] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N° 4 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2023
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Date de mise en ligne : 19/07/2023
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[23-429] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N° 5 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2023
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Date de mise en ligne : 19/07/2023
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[23-430] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N° 9 SUR LE MARCHE DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2023
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[23-282] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL INSTALLATION D'INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES PARKING AVENUE DE PARIS
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/07/2023
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Date de mise en ligne : 17/07/2023
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[23-283] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL INSTALLATION D'INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES PLACE CHARLES DE GAULLE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/07/2023
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Date de mise en ligne : 17/07/2023
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[23-284] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL INSTALLATION D'INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES AVENUE DES CONGRES
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/07/2023
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Date de mise en ligne : 17/07/2023
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[23-426] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE TELESURVEILLANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE CAP SECURITE SUR LE SITE DU CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 13/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023
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[23-427] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE TELESURVEILLANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE CAP SECURITE POUR LE CENTRE DE BALNEOTHERAPIE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2023
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[23-428] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET DE TELESURVEILLANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE CAP SECURITE POUR LE LOCAL REGIE PERISCOLAIRE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/07/2023
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Date de mise en ligne : 13/07/2023
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[23-409] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ONE AGAIN PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE INTITULÉ BONNES GENS VAGUE A L'AME LE 15 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 12/07/2023
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Date de mise en ligne : 12/07/2023
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[23-355] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR PATRICK DESTATS D'UN DESSIN AU FUSAIN SIGNE MB DATE DU 22 AVRIL 1945 REPRESENTANT DES RUINES A ROYAN, AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2023
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Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[23-366] - CONVENTION RELATIVE EAU DON DE DEUX LIVRES ANCIENS SUR ROYAN PAR GERARD COLMONT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/07/2023
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