Décisions

[14-069] - CONTRAT DE COPRODUCTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2014
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[14-071] - MISE À DISPOSITION D'UN DE MARCHÉ(S) DE FOURNITURE ET D'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL PASSÉ(S) SUR LE FONDEMENT D'ACCORDS CADRES À CONCLURE PAR L'UGAP

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 27/02/2014
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[14-062] - CONVENTION D’ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/02/2014
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[14-063] - CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITÉ LOCALE LOCAUX AFFECTÉS A DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2014
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[14-064] - SECOND PANIER FISCAL DIAGNOSTIC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2014
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[14-065] - CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITÉ LOCALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2014
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[14-066] - CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITÉ LOCALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/02/2014
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[14-030] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/02/2014
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[13-478] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "MOTS EN LIBERTÉ" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 18/02/2014
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[14-037] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ASSISTANCE TECHNIQUE MAITRISE D'OUVRAGE, POUR LA MISE EN CONCURRENCE DES SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS FILAIRES ET MOBILES AVEC LA SOCIÉTÉ CONSULTEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/02/2014
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[14-043] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE MACHINE DE MISE SOUS PLIS NEOPOST DS 63 PRO AVEC LA SOCIÉTÉ MAIL FINANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/02/2014
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[14-025] - CONVENTION n°14.025

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/02/2014
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[14-026] - CONVENTION n°14.026

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/02/2014
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[14-033] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/02/2014
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[14-016] - L'ÉCOLE ET LE PARTENARIAT ÉDUCATIF

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/02/2014
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[14-027] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2014
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[14-028] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2014
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[14-009] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2014
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[14-006] - AVENANT AU CONTRAT DE COMMANDE D'OUVRAGES DE COLLECTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2014
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[14-022] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 29/01/2014
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