Décisions

[14-145] - CONVENTION n°14.145

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 16/05/2014
Registre : / Page :

[14-156] - CONVENTION PROFESSIONNELLE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ SAIGA INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/05/2014
Registre : / Page :

[14-152] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/05/2014
Registre : / Page :

[14-014] - CONVENTION DE FORMATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR ÉRIC MARTIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/05/2014
Registre : / Page :

[14-113] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE SOUVENIRS, JOUETS, CARTES POSTALES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/05/2014
Registre : / Page :

[14-141] - CONVENTION n°14.141

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 09/05/2014
Registre : / Page :

[14-151] - CONVENTION CLIENT D’EXÉCUTION DE PRESTATIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/05/2014
Registre : / Page :

[14-147] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2014 ( MODIFICATIF)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/05/2014
Registre : / Page :

[14-140] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 29/04/2014
Registre : / Page :

[14-114] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE PARIS, SOUVENIRS, LIBRAIRIE, ARTISANAT, DÉCORATION, VÊTEMENTS, JOUETS DE PLAGE, BIJOUX FANTAISIE, CADEAUX GADGETS, ARTICLES DE PLAGE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2014
Registre : / Page :

[14-137] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/04/2014
Registre : / Page :

[14-136] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/04/2014
Registre : / Page :

[14-135] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LES CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/04/2014
Registre : / Page :

[14-121] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE PARIS, VÊTEMENTS DE PLAGE ET ACCESSOIRES,BIJOUX FANTAISIE, LUNETTES SOLAIRES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/04/2014
Registre : / Page :

[14-132] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2014
Registre : / Page :

[14-130] - CONVENTION DE FORMATION EN STRUCTURE " PETITE ENFANCE" ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME JULIE MARTINAUD, PSYCHOLOGUE CLINICIENNE

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/04/2014
Registre : / Page :

[14-128] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE SOUVENIRS, JOUETS, CARTES POSTALES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
Registre : / Page :

[14-131] - FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE "LOUIS SIMON" COURS DE L'EUROPE À ROYAN

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/04/2014
Registre : / Page :

[14-112] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE DE CADEAUX, SOUVENIRS, ARTICLES DIVERS, CARTES POSTALES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
Registre : / Page :

[14-116] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE FABRICATION ET VENTE DE CREPES, GAUFRES, BRIOCHES, PIZZAS, FRITES, SANDWICHS A EMPORTER, SNACK ET VENTE DE BOISSONS ET GLACES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
Registre : / Page :