Décisions

[14-434] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/12/2014
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[14-386] - AVENANT N°2014/01 À LA CONVENTION MÉTÉO FRANCE/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/12/2014
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[14-388] - CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/12/2014
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[14-402] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L’ORGANISATION DU « VILLAGE DE NOËL » A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/12/2014
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[14-373] - CONVENTION n°14.373

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 02/12/2014
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[14-375] - CONTRAT DE COMMISSARIAT D'EXPOSITION

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 01/12/2014
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[14-384] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CENTRE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES » ( CEMDA)

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 27/11/2014
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[13-599] - CONTRAT DE LOCATION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2014

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/11/2014
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[14-397] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ABONNEMENT POUR LA MISE EN SERVICE D'UN VOCUS PRO- MODULE NEWS MANAGEMENT AVEC LA SOCIÉTÉ DATAPRESSE GROUPE VOCUS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/11/2014
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[14-401] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/11/2014
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[14-389] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/11/2014
Registre : / Page :

[14-399] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE À L'UTILISATION DE PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS AVENANT N°2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2014
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[14-400] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ANNUEL DE L'APPLICATION IMUSE SOLUTION HÉBERGÉE N°IM2014/1136 AVEC LA SOCIÉTÉ SAÏGA INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/11/2014
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[14-383] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/11/2014
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[14-372] - LETTRE D’ACCORD

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/11/2014
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[14-374] - CONVENTION n°14.374

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 06/11/2014
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[14-363] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 30/10/2014
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[14-364] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « MELTIN’POTES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 30/10/2014
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[14-361] - CONVENTION DE FORMATION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’APAVE SUDEUROPE SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2014
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[14-369] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/10/2014
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