|
[23-465a] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR BROGNON GERARD
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/08/2023
|
|
[23-469] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES A COMPTER DU 4 SEPTEMBRE 2023 (REGIE N° 43000-110)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/08/2023
|
|
[23-470] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LA LUDOTHEQUE MUNICIPALE (N° REGIE 43000-40)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 04/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/08/2023
|
|
[23-465] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 55 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/08/2023
|
|
[23-463] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UNE AFFICHE DU FIDEM DATEE DU 10 AU 15 AVRIL 1990 (FESTIVAL DE L'IMAGE A LA DECOUVERTE DU MONDE) PAR MICHEL BELLOUARD AU MUSEE MUNIVIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 03/08/2023
|
|
[23-240] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILAN DE COMPETENCES (CIBC) NORD NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 02/08/2023
|
|
[23-423] - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 11.287 RELATIVE AU DEPOT AUPRES DE LA MAIRIE DE ROYAN D'UNE OEUVRE D'ART APPARTENANT AU MINISTERE DE LA JUSTICE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/08/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 01/08/2023
|
|
[23-227] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ECHANCRURES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 28 RUE HENRY DUNANT A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/07/2023
|
|
[23-432] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LE FUNAMBULE POUR UN SPECTACLE INTITULE MAIN BASSE SUR LE MAGOT LE 31 OCTOBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/07/2023
|
|
[23-456] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 230907/02 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA MARTINGALE POUR UN SPECTACLE INTITULE POURQUOI LES POULES PREFERENT ETRE ELEVEES EN BATTERIE LE 7 SEPTEMBRE 2023 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/07/2023
|
|
[23-434] - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE DES VOLS TOURISTIQUES EN HELICOPTERE SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 26/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2023
|
|
[23-239] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES 57 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (S.N.S.M) ROYAN COTE DE BEAUTE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2023
|
|
[23-181] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES PLAGE DE PONTAILLAC A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION SURF CLUB ROYAN - PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/07/2023
|
|
[23-449] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE N° 51/08/23 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LES THERESES POUR DES BALADES CONTEES LES 18 JUILLET ET 8 AOUT 2023 AU CIMETIERE DES TILLEULS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/07/2023
|
|
[23-459] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX POUR L'ORGANISATION DU 10EME TROPHEE JOULES
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|
[23-440] - CONVENTION RELATIVE AU DON D'UN TABLEAU LA COTE DEVANT L'EGLISE DE TALMONT HUILE SUR TOILE DE GASTON BALANDE PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE PRINCIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|
[23-441] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE D'UNE ARDOISE GRAVEE PAR MAURICE GARNIER PROVENANT DES RUINES DE L'ANCIEN CASINO MUNICIPAL AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|
[23-417] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE LA SOCIETE ART GO
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|
[23-418] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR GABOREAU CLAUDE
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|
[23-324] - CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES POUR LES PRESTATIONS LE JEUDI 7 ET VENDREDI 8 DECEMBRE 2023
LA LEGENDE DU CRISTAL MAGIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 21/07/2023
|
|