Décisions

[15-058] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/02/2015
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[15-050] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/02/2015
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[15-051] - FIXATION DES TARIFS DE LA MEDIATHÈQUE À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2015

Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 03/02/2015
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[15-052] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN À COMPTER DU 1er FEVRIER 2015

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 03/02/2015
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[15-053] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2015

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 03/02/2015
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[14-455] - CONTRAT DE LOCATION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2015

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/02/2015
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[15-003] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2015
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[15-048] - CONTRAT DE CORÉALISATION POUR LE SPECTACLE « LEVEZ VOUS ! » DE FABRICE EBOUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/01/2015
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[15-047] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/01/2015
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[14-454] - CONTRAT DE LOCATION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2015

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2015
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[15-002] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "CANT'OCÉA"

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/01/2015
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[15-004] - FIXATION DE TARIF POUR LA VENTE DE "DISQUES DE STATIONNEMENT ZONE BLEUE" ( PARKING DE LA GARE)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/01/2015
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[15-005] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/01/2015
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[14-491] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE À LA CASSE AUTO CHEVALIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 07/01/2015
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[14-476] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES  À LA PATINOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 06/01/2015
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[14-477] - FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 06/01/2015
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[14-482] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGE À COMPTER DU 1er JANVIER 2015

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/12/2014
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[14-481] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/12/2014
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[14-450] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL "MELODIE V5" ET "ADAGIO V5" AVEC LA SOCIÉTÉ ARPÈGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/12/2014
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[14-405] - CONVENTION DE FORMATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR ERIC MARTIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/12/2014
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